DECORS MINIATURES

Catégories

CONDITIONS DE VENTE


Il est préalablement précisé que les conditions ci-dessous régissent les achats et les ventes de tous les produits de la boutique en ligne "Décors miniatures". Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

 

1. LES PRIX

 

1.1 Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition.

1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la micro-entreprise "Décors miniatures". Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès de vos autorités locales.

1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros, en dollars US ou en livre sterling.

1.4 - La micro-entreprise "Décors miniatures" se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité sauf s'il s'agit d'une erreur de prix dans le quel cas la commande sera traitée uniquement si le client accepté de régler la différence de prix.

1.5 Les produits demeurent la propriété de la micro-entrprise "Décors miniatures" jusqu'au paiement complet du prix.

 

2. LA COMMANDE


2.1 La commande peut se faire en ligne, par courrier ou e-mail.

2.2 Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation sous forme d'une facture reprenant ces informations contractuelles avant l'expédition de la commande.

2.3 La micro-entreprise  "Décors miniatures" se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

2.4 Aucune réservation n'est prise en compte si elle n'est pas validée par une commanrde réglée en totalité.

2.5 Les points de fidélité, remises et autres promotions ne sont pas cumulables et peuvent être retirées sans préavis. Attention, au cas où un produit serait manquant et si vous avez bénéficié d'une remise, il vous sera proposer un bon d'avoir ou un échange. Aucun remboursement n'est possible.

2.6 Les points de fidélité transformés en bon d'achat doivent être validés avant de pouvoir être utilisés et ne sont pas cumulables entre eux ou avec d'autres promotions et ne peuvent pas être utilisés comme règlement unique et ne peuvent être utilisés pour régler les frais de port sauf si le montant de la commande le permet (minimum 50€). Les points de fidélité ne peuvent en aucun cas être remboursés. Attention , les points de fidélité ont une validité de 3 mois.

Les points de fidélité ne sont plus offerts sur toutes les commandes qui bénéficient déjà d'une remise commerciale ou si vous avez l'intention d'utiliser vos points de fidélité existant. Le client doit donc nous informer de son choix avant de passer commande.

Les rémises sous forme de bon d'achat ont une validité de 3 mois à compter de leur émission. Un client ne peut pas en cumuler plus d'un sur douze mois.

Les avoirs ont une durée d'utilisation d'un an à compter de leur émission.

2.7 Aucune remise/promotion ne sera possible à posteriori après validation de la commande.

2.8 Les offres promotionnelles et points de fidélité sont offerts à notre clientèle à titre gracieux mais ne sont en aucun cas une obligation contractuelle.

2.9 Les offres promotionnelles sous forme de cadeaux ne sont pas expédiées systématiquement. Au client de préciser lors de la passation de commande, s'il est intéressé par l'une d'entre elle. Après validation et expedition de la commande, aucun cadeau ne pourra plus être expédié ou réservé.

 

 3. LA VALIDATION DE LA COMMANDE


Après la validation du contenu et du montant de la facture, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

4. LA DISPONIBILITE


4.1 Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. La notion de "en stock" donnée à titre indicative informe seulement le client que le produit n'est pas épuisé.

4.2 Le client est tenu de nous informé avant la passation de sa commande du caractère urgent de celle-ci pour que nous puissions convenir de la procédure à suivre.

 4.3 Si une rupture de stock venait à arriver, le ou les produit(s) en rupture seront commandés automatiquement avec l'accord tacite du client.

4.4 Tous les nouveaux produits sont considéré comme "en pré-commandes" et le temps de traitement de la commande peut s'en trouver augmenter.

4.5 Less produits épuisés seront remboursés sous forme d'avoir en priorité ou remboursés le cas échéant et en fonction de la situation.

 

5. A LA LIVRAISON


5.1 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.Si votre commande est validée en début d'après-midi au plus tard, elle sera expédiée dans la jourmée en Colissimo suivi (48h) ou à J+1 en général sauf en cas de très forte activité au quel cas les délais d'expédition sont beaucoup plus importants et il faudra compter plusieurs jours sachant que les commandes sont traitées par ordre d'arrivée. Attention, au cas où le colis nous serait retourné pour cause d'adresse imcomplète, inconnue ou en cas d'absence du destinataire, les frais de port vous seraient facturés de nouveau.

5.2 Nos marchandises sont transportées aux risques et périls du destinataire qui devra faire, auprès du transporteur, les réserves qui s'imposent. En cas de perte, détérioration de la marchandise ou retard dans l'exécution du transport quelle que soit la cause il incombe au client de prendre toutes les mesures conservatoires utiles, notamment de formuler des réclamations auprès du transporteur (art 105 du code du commerce). Attention : en cas d'avarie, le destinataire est teni de conserver l'emballage jusqu'à la reconnaissance par le transporteur des dommages.

5.3 Les commandes sont expédiées en une seule fois dans la mesure du possible sachant que Décors Miniatures se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long (30 jours maximum à compter du paiement de la commande). La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi, les envois ultérieurs étant à la charge de Décors miniatures. 

Il est à noter qu'en cas de fractionnement d'une première commande, le client ne peut pas rajouter une seconde de moins de 50€ afin de se dispenser des frais de port.

En cas de pré-commande et/ou si vous avez bénéficié d'une remise promotionnelle, la livraison ne sera pas fractionnée et le client devra attendre que sa commande soit disponible dans son intégralité pour qu'elle puisse être expédiée.

5.4 En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.

5.5 Les frais de livraison différent selon les zones et restent inchangés avec le nombre de produits achetés :

- France Métropolitaine: 7€ forfaitaire (Lettre suivi ou Collissimo suivi)

- DOM-TOM et Etranger : 

 

Tarifs postaux vers l’international donnés à titre indicatif et variable

Poids jusqu’à

Zone A

Zone B

Zone C

Colis ≤ 3cm*

0.5kg

12,15€

16,20€

17,40€

8,95€

1kg

14,85€

19,35€

17,40€

10,40€

2kg

16,50€

21,05€

20,00€

11,45€

5kg

21,20€

27,00€

28,90€

14,00€

10kg

25,00€

45,00€

45,50€

19,00€

20kg

58,00€

70,00€

75,10€

27,00€

30kg

58,00€

-

92,70€

-

Zone A : Union européenne et Suisse

Zone B : Pays de l’Europe de l’est hors UE, Russie, Norvège et Maghreb.

Zone C : Autres destinations

*Colis dont l’épaisseur est inférieur à 3cm.

 

Tarifs postaux vers l’Outre-Mer donnés à titre indicatif et variable

Poids jusqu’à

Zone A

Zone B

0.5kg

9,15€

10,95€

1kg

13,85€

16,55€

2kg

18,90€

29,20€

5kg

28,00€

48,50€

10kg

45,00€

95,00€

30kg

101,00€

250,00€

 

Zone A : Tarifs à destination des DOM ((Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Réunion, Guyane), Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy)

Zone B : la Polynésie Française, la Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna et les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF).

 

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes importateur du ou des produits concernés et des droits de douane ou autres taxes locales  ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles de vous être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Décors Miniatures. Ils sont à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales.

5.6 Les frais de port sont offerts pour un achat supérieur à 50 euros uniquement pour la France métropolitaine et à partir de 160€ pour les DOM-TOM ET l'étranger.

5.7 En cas d'adresse erronnée, incomplète et si le colis nous est retourné, vous devrez vous acquiter des frais de port même si vous avez bénéficié du franco de port sur votre commande.

 

6. LE PAIEMENT


6.1 Le règlement de vos achats peut s'effectuer par chèque lors du processus d'achat à l'ordre de POEUF Yan. L'adresse de paiement est la suivante :

POEUF Yan

6 rue Cambrelang

91330 Yerres

Les marchandises ne sont pas envoyées avant la réception du chèque et sous réserve d'encaissement.

A delà de 7 jours, la commande est annulée si le règlement par chèque ne nous est pas parvenu.

6.2 Le règlement peut aussi s'effectuer via Paypal lors du processus d'achat.

6.3 Le règlement peut aussi s'effectuer en carte bancaire. Notre site est sécurisé par Paypal. Nous ne conservons pas les données relatives aux cartes bancaires à la suite du paiement.

6.4 Le règlement peut aussi s'effectuer par virement bancaire lors du processus d'achat.

Les marchandises ne sont pas expédiées avant la réception du paiement.

6.5 Le règlement peut aussi s'effectuer en mandat cash au nom de POEUF YAN.

Les marchandises ne sont pas expédiées avant la réception du paiement.

6.6 Le client peut utiliser ses points de fidélité pour payer en partie sa commande. Les frais de port étant toujours à sa charge sauf si le montant de celle-ci atteint 50€.

 

7. Retour des marchandises, annulation de la commande et remboursement

 

Conformément aux articles L. 121-16 et suivants du code de la consommation l'acheteur ayant la qualité de consommateur, personne physique non-professionnelle, dispose dun délai de rétractation de 14 jours après réception de sa commande pour retourner la marchandise à ses frais si il n'est pas satisfait d'un ou plusieurs produit(s). Si la marchandise n'a pas été utilisée ou déteriorée, il lui sera proposé un avoir, un échange ou un remboursement. En cas de remboursement partiel et si le montant de la commande ne permet plus de bénéficier de la gratuité des frais de port, nous vous demanderons de nous régler la différence.

Tout client peut annuler sa commande au cours du processus et se faire rembourser en totalité avant que sa commande soit expédiée.


7.1 Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum.

 

8. Litges

 

Tout client dispose de 7 jours après réception de son colis pour signaler un problème : article(s) manquant(s) ou article(s) déterioré(s). Au delà de ce délai, aucune réclamation ne sera plus acceptée.

En cas de litige les tribunaux français seront les seuls compétents.

 

9. Photos


Les photos ne sont pas contractuelles et donnent une idée de l'aspect général du produit et de sa taille aproximative.

 


AccueilAccueil

Panier  

(vide)